TABLE DES MATIÈRES

I. Les limites de la France. - Les limites incertaines du royaume de France. - Lignes séparatrices des pays hors frontières. - Les anciens géographes : l'abbé de Longuerue, Expilly, etc. - Frontières du nord-est. - Le pays d'entre Sambre-et-Meuse et Outre-Meuse-Gallo-Liégeois. - Le duché de Bouillon. - Les bailliages des Évêchés. - L'Alsace. - Qu'est-ce qu'une terre souveraine ? - Princes allemands possessionnés en France. - Où finissait la terre française ? - Le royaume de Navarre. - Les Béarnais. - Frontières d'Espagne et de France.

II. Les enclaves intérieures. - Le royaume de France dans son rapport avec les enclaves intérieures. - Ses limites à ce point de vue. - Justices ayant connaissance des cas royaux. - Confusion des ressorts. - Les présidiaux. - Les justices alternatives. - Terres indépendantes ou souveraines enclavées en France. - Comtat Venaissin et État d'Avignon. - Le comté de Sault. - Montbéliard. - Mandeure. - Principauté de Salm. - Comté de Saarverden. - Principauté de Bidache, etc.

III. Le mot « Province ». - Les divisions territoriales de la France à la fin de l'ancien régime. - Le mot Province. - Erreurs causées par son emploi. - Les Provinces d'autrefois et celles d'aujourd'hui. - Exemples des sens variables et indécis du mot Province. - Les divisions territoriales que l'on peut déterminer. - La définition donnée par le Comité de constitution en septembre 1789 : diocèses, gouvernements généraux militaires, généralités, bailliages.

IV. Diocèses. - Quel était en 1789 le nombre de diocèses compris dans le territoire de France ? - Difficultés de cette détermination. - Évêques étrangers ayant juridiction en France. - Paroisses mixtes, mi-parties, alternatives.

V. Gouvernements généraux militaires. - Leur dernier état fixé par l'ordonnance du 18 mars 1776. - Leurs limites sont indécises. - Grâces militaires sans fonctions réelles. - Erreurs communément répandues sur ces charges.

VI. Généralités ou intendances. - Origine du mot généralités. - Les anciens généraux des finances. - Ressort des intendants ou commissaires départis. - La généralité proprement dite quelquefois distincte de ce ressort. - Nombre des généralités en 1789.

VII. Bailliages et Sénéchaussées. - Bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1780 - Difficulté de délimiter le ressort d'un bailliage. - Ressorts différents d'un bailliage suivant les fonctions et le rôle qu'il remplit.

TABLEAUX ET CARTES

Note relative aux cartes

Carte 1 - France divisée en provinces ecclésiastiques et en diocèses à l'époque de la convocation des états généraux de 1789.

Carte 2 - France divisée en gouvernements généraux militaires, conformément à l'Ordonnance royale du 18 mars 1776.

Carte 3 - France divisée en généralités ou intendances à l'époque de la convocation des états généraux de 1789.

Carte 4 - France divisée en bailliages ou sénéchaussées (ou juridictions assimilées) ayant formé unité électorale pour la convocation des États généraux de 1789. Tableau des Bailliages.